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Conditions générales de vente
Nos conditions générales de ventes se subrogent à toutes conditions d’achats.
L’acceptation de notre offre vaut acceptation de nos conditions générales de vente.
Nos prix sont établis en Euros, hors T.V.A. (20 % en sus), douane comprise. Ils sont fermes et non révisables.
VALIDITE DE L’OFFRE
L’offre de prix proposée est valable 30 jours.
MINIMUM DE COMMANDE
Vos commandes devront nous parvenir par télécopie, messagerie Internet ou courrier. Le minimum de commande est de 250 Euros H.T. Des frais de dossier de 100 Euros H.T. peuvent être cependant appliqués pour participation aux frais de traitement, pour que nous acceptions la commande en dessous des 250 Euros.
LIVRAISON
Nos prix s’entendent départ Vanves, et, sauf mention spécifique sur nos devis, les frais de transport sont à la charge du client.
Dans tous les cas, les livraisons hors du territoire métropolitain ou des livraisons non standard (emballage spécial, transporteur spécifique, délais d’urgence requis par le client…) seront toujours facturées en supplément.
GARANTIE
Les produits sont garantis dans les conditions normales d’utilisation pour lesquelles ils sont prévus, cette garantie est strictement limitée au remplacement des pièces défectueuses (pièce et main d’oeuvre). Aucune réclamation pour tout dommage causé directement où indirectement ne sera acceptée. Une fois livrées, les marchandises sont toujours considérées comme prises et agrées par l’acheteur, et par suite, voyagent aux risques et périls du destinataire, même en cas d’expédition en « port payé ».
REGLEMENT
Tout règlement s’effectue à 30 Jours nets. Seule l’ouverture d’un compte dans nos livres peut entraîner un règlement à la commande. Tout retard de paiement entraîne la facturation d’agios puis la fermeture du compte.
RETOUR
Les Produits peuvent nous être retournés dans les 15 jours après la livraison avec un accord préalable de notre service commercial (numéro de retour à demander). La reprise se fera avec une retenue à hauteur de 20% de la valeur H.T de la marchandise retournée, sous forme d’avoir uniquement. Les frais de transport seront à la charge du client.
TRANSFERT DE PROPRIETE
Le transfert de propriété des produits au profit de l’acquéreur, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.
En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l’Acquéreur.
UTILISATION DES PRODUITS, EXPORTATION
Certains des produits livrés peuvent faire l’objet de restrictions à l’export. Préalablement à toute réexportation de produits livrés par Optoprim, une autorisation devra être délivrée par notre service commercial.